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Conditions générales de vente

Dernière mise à jour : 07/06/2025

1. Informations légales

Le présent site est édité par :
Entreprise individuelle : EI Kélian Bardon
Nom d’enseigne : Kustomiz LAB
SIRET : 833 448 905 00020
Adresse email : contact@kustomiz.fr
Adresse postale : 22, rue des Goélands, 35580 Guignen
Responsable de la publication : Kélian Bardon

2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation régissent l’ensemble des relations entre la boutique en ligne Kustomiz, ci-après dénommée « le Vendeur », et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat via le site internet, ci-après dénommée « le Client ».

Elles précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des retours des produits commandés sur le site.

3. Produits

Kustomiz propose des produits personnalisés tels que des t-shirts, mugs, tote bags, porte-clés, tours de cou et autres accessoires.
Chaque produit est réalisé sur commande selon les spécifications fournies par le Client (texte, image, choix du modèle, etc.).

Les visuels présentés sur le site sont non contractuels. Des variations de couleur, de placement ou de taille peuvent survenir du fait du caractère artisanal et personnalisé des produits.

4. Commande

4.1 Processus de commande

Le Client passe commande via le site en sélectionnant un ou plusieurs produits, en renseignant les personnalisations souhaitées et en validant le panier après avoir accepté les présentes CGV/CGU.

4.2 Confirmation

Toute commande est confirmée par email. Elle devient ferme et définitive à réception du paiement intégral.

4.3 Refus de commande

Le Vendeur se réserve le droit de refuser une commande en cas de contenu inapproprié, illégal, diffamatoire ou contraire aux bonnes mœurs, ou en cas de litige antérieur avec le Client.

5. Tarifs et paiement

5.1 Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), TVA non applicable (article 293 B du CGI).
Les frais de livraison sont précisés lors du processus de commande.

5.2 Modalités de paiement

Le règlement s’effectue en ligne par carte bancaire ou via les services sécurisés proposés par le site (ex. : Stripe, PayPal…).

La commande ne sera traitée qu’à réception du paiement.

6. Livraison

6.1 Délais

Les produits personnalisés sont fabriqués à la commande. Un délai de 3 à 10 jours ouvrés peut être nécessaire avant l’expédition, selon la complexité et le volume de la commande.

6.2 Modes de livraison

Les livraisons sont effectuées via La Poste ou un autre transporteur au choix du Vendeur. Le Client reçoit un numéro de suivi dès l’envoi.

6.3 Problèmes de livraison

Le Vendeur ne saurait être tenu responsable en cas de retard ou de perte imputable au transporteur.

7. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits nettement personnalisés ou confectionnés selon les spécifications du Client.

En conséquence, aucun remboursement ne pourra être exigé, sauf en cas de défaut avéré du produit.

7.1 Retours et échanges

En raison du caractère personnalisé des produits vendus par Kustomiz, aucun retour ni échange n’est possible.

Chaque article est réalisé sur commande selon les instructions du Client. Il ne peut donc être ni repris, ni échangé, ni remboursé, sauf dans le cas d’une erreur imputable au Vendeur (exemple : erreur dans la personnalisation ou défaut manifeste du produit).

Le Client est invité à vérifier soigneusement toutes les informations transmises lors de la commande (orthographe, choix de couleurs, tailles, visuels, etc.).

8. Garanties et responsabilité

Le Vendeur s’engage à fournir un produit conforme à la commande et de qualité.
Toute réclamation pour défaut ou erreur devra être signalée dans un délai de 7 jours après réception, accompagnée de preuves (photos).

La responsabilité du Vendeur est limitée au montant de la commande. Il ne pourra être tenu responsable d’un mauvais usage, d’un défaut d’entretien ou d’une personnalisation incorrecte saisie par le Client.

9. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, graphismes, logo, etc.) sont la propriété exclusive de Kustomiz.
Toute reproduction ou exploitation sans autorisation préalable est strictement interdite.

Le Client certifie avoir les droits sur les éléments qu’il fournit pour la personnalisation (textes, images, logos) et s’engage à dégager le Vendeur de toute responsabilité en cas de litige.

10. Protection des données personnelles

Les données collectées (nom, adresse, email, contenu de commande…) sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la relation client.
Elles ne sont ni revendues ni transmises à des tiers sans accord préalable.

Conformément au RGPD, le Client peut demander à accéder, modifier ou supprimer ses données en contactant le Vendeur à l’adresse : rgpd@kustomiz.fr.

11. Litiges

Les présentes CGV/CGU sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, compétence est attribuée aux tribunaux français.

12. Acceptation des CGV/CGU

Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et d’utilisation et les accepte sans réserve avant de passer commande.

✉️ Pour toute question ou réclamation, vous pouvez contacter :

Kustomiz – Kélian Bardon
Email : contact@kustomiz.fr

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